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Un premier texte et, déjà, une soirée mouvementée. Pour l’ouverture de la session ordinaire, lundi 3 octobre, les députés ont entamé l’examen du projet de loi ouvrant la voie à une réforme de l’assurance-chômage dans une ambiance électrique, où tous les groupes sont allés coup pour coup. Une rentrée parlementaire d’emblée marquée par une motion de rejet de ce premier texte gouvernemental. Déposée par les députés « insoumis », elle était soutenue par les autres composantes de l’Union populaire écologique et sociale nouvelle (Nupes) et par le Rassemblement national (RN).
Sur la forme, les élus de La France insoumise (LFI), très mobilisés toute la soirée, ont régulièrement insulté le ministre du Travail, Olivier Dussopt, et le rapporteur Renaissance du texte, Marc Ferracci, lors de leur allocution à la tribune. Les élus de la majorité, qui souhaitent désormais répondre plus régulièrement aux attaques de l’opposition, ont répliqué en évoquant le cas du député « insoumis » du Nord, Adrien Quatennens, visé par une enquête pour violences conjugales sur son épouse.
Sur le fond, le député LFI de Haute-Garonne Hadrien Clouet, qui a défendu la motion de rejet pour son groupe, a déploré « une grande chasse aux chômeurs »un « grosse vente salariale » Et un « méthode brutale » de l’exécutif. Pour l’élu, ce texte « donne tous pouvoirs au gouvernement pour fixer les règles de l’assurance-chômage sans jamais revenir sur [l’Assemblée]ni les partenaires sociaux ». « Vous avez des idées claires sur rien du tout. Et vous voulez les pleins pouvoirs ? Ce sera sans nous », a-t-il lancé. Dans la foulée, le RN, par la voix de Kévin Mauvieux (Eure), a annoncé le soutien de son groupe à la motion de rejet, déplorant « une réforme injuste qui cible les chômeurs ». « On est d’accord sur le diagnostic » avec la gauche, a expliqué le député d’extrême droite, avant de préciser : « Mais nous ne sommes pas d’accord sur le remède. » Car, pour M. Mauvieux, les solutions sont les « priorité nationale » et le « patriotisme économique ».
Moduler les allocations en fonction de la situation économique
Avec ce projet de loi, le gouvernement souhaite, dans un premier temps, prolonger les règles d’indemnisation mises en place par la réforme de 2019 et qui expirent le 1euh novembre. Mais surtout, il entend les modifier à nouveau, par décret, en introduisant une modulation des indemnités, en fonction de la conjoncture économique. « Le mécanisme de modulation des règles d’indemnisation en fonction de l’état du marché du travail sera examiné et fera l’objet d’une concertation approfondie avec les partenaires sociaux »a assuré le ministre du Travail, alors que la concertation avec les syndicats et le patronat, promise pour la mi-septembre, n’a toujours pas commencé. « Il faut répondre à un certain nombre de questions sur la régionalisation, sur les paramètres de modulation, sur les indicateurs qui permettent de tenir compte du cycle économique. Il faut le faire en évitant de toucher au montant de l’indemnisation »a également annoncé Olivier Dussopt.
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