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La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a été impliquée dans une bataille juridique avec Ripple, la société à l’origine de la crypto-monnaie XRP. La SEC allègue que XRP est un titre non enregistré, mais l’éminent avocat Jeremy Hogan n’est pas d’accord. Nous approfondissons les arguments de Hogan expliquant pourquoi XRP ne correspond pas à la définition d’un titre et explorons les implications de cette affaire en cours.
Comprendre le XRP et l’argument du « contrat d’investissement »
Selon Jeremy Hogan, associé du cabinet d’avocats Hogan & Hogan, le XRP de Ripple ne correspond pas à la définition législative d’un titre, en particulier d’un « contrat d’investissement ».
Dans une série de tweeter le 9 avril, Hogan a expliqué pourquoi XRP ne pouvait être considéré comme un titre que dans la catégorie « contrat d’investissement ». Il a précisé que XRP ne s’aligne pas sur d’autres définitions de sécurité, telles que les actions ou les obligations.
Cependant, Hogan soutient que la SEC n’a pas réussi à prouver l’existence d’un contrat d’investissement implicite ou explicite dans son procès contre Ripple. Il fait valoir que le recours de la SEC à l’accord d’achat est insuffisant pour établir le XRP en tant que « contrat d’investissement ».
Hogan souligne que l’argument de la SEC dépouille essentiellement «l’investissement» du «contrat», ce qui en fait simplement un investissement. Il le compare à l’achat d’une once d’or, où Ripple n’est pas obligé de faire autre chose que de transférer l’actif. Cette distinction est cruciale, car elle sape la classification du XRP par la SEC en tant que « contrat d’investissement ».
Le test Howey et les affaires « Blue Sky »
Ripple soutient depuis longtemps que XRP ne constitue pas un contrat d’investissement selon le test Howey. Il s’agit d’un cadre juridique établi par la Cour suprême des États-Unis en 1946 pour déterminer si une transaction est considérée comme un contrat d’investissement.
Hogan étaye cette affirmation en examinant les cas de «ciel bleu» sur lesquels l’affaire Howey s’appuie pour définir un «contrat d’investissement». Il affirme que tous ces cas impliquent une forme de contrat concernant l’investissement, qui est absent du scénario XRP.
Hogan remet en question la prémisse de la « dépendance raisonnable » sur un offrant pour réaliser un profit lorsqu’il n’y a aucun recours légal si l’offrant ne livre pas. Il conclut que même le test en quatre parties dans l’affaire Howey implique qu’un « contrat » est requis.
Le nœud du problème : prouver un contrat implicite ou explicite pour le XRP
Hogan souligne que la question centrale n’est pas de savoir si Ripple a utilisé les fonds des ventes de XRP pour financer ses opérations commerciales. La question est plutôt de savoir si la SEC peut démontrer un « contrat » implicite ou explicite entre les acheteurs de Ripple et de XRP concernant leur « investissement ». Il affirme hardiment qu’un tel contrat n’existe pas.
Bien que l’analyse de Hogan ne prouve pas que la SEC se trompe dans sa poursuite de Ripple, elle jette un éclairage différent sur l’enquête en cours. En fin de compte, l’interprétation de ces arguments juridiques jouera un rôle important dans l’issue de cette affaire à fort enjeu.
Conclusion
Alors que la bataille juridique entre la SEC et Ripple se poursuit, la question de savoir si XRP est une sécurité reste non résolue. Cependant, la perspective de Jeremy Hogan offre un contre-argument convaincant aux affirmations de la SEC.
Alors que la décision finale appartient aux tribunaux, les idées de Hogan fournissent un contexte précieux pour comprendre les complexités de cette affaire révolutionnaire.
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